Comprendre et appliquer la réglementation des ACM

Ce livre de référence recense de façon très complète tous les textes de loi s’appliquant aux ACM et vous explique la réglementation en lui donnant du sens, conseils pédagogiques à l’appui, pour faciliter sa mise en oeuvre. Le contenu est accessible et pratique, ponctué de fiches mémo. Vous pourrez y cheminer à votre rythme et approfondir des sujets en fonction de vos besoins. Mis à jour en avril 2022.

La bible de la réglementation des accueils collectifs de mineurs.

Comprendre en profondeur la législation, dans toutes ses dimensions, libérera votre esprit d’inquiétudes injustifiées et vous permettra de vous appuyer sur ce cadre protecteur pour vous consacrer pleinement à votre mission éducative.

COMPRENDRE LA RÉGLEMENTATION

✓ Petite histoire de la réglementation des ACM • Les grandes dates de l’histoire de la réglementation des ACM • A quoi sert la réglementation ? • Halte aux rumeurs et légendes de l’animation • La protection des mineurs • ACM : définition et champ d’application.

LES LOCAUX

✓ Quelles obligations pour les locaux d’ACM ? • Prendre en compte le risque incendie en ACM • La conduite à tenir en cas d’incendie • L’hébergement hors locaux : le camping.

LES SÉJOURS AVEC HÉBERGEMENT

✓ Le séjour de vacances • Le séjour court • Mini-camps, activités accessoires, quelle réglementation ? • Le séjour spécifique • Focus sur le séjour spécifique « chantier de jeunes bénévoles » • Les séjours de vacances dans une famille • Le séjour de mineurs à l’étranger • Les sorties de territoire pour les mineurs • La directive Travel • Fiche : Diriger un ACM avec hébergement • Fiche : Quelles possibilités de qualifications selon la taille de l’équipe ?

LES ACCUEILS SANS HÉBERGEMENT

✓ Accueils de loisirs périscolaire et extrascolaire • Le projet éducatif territorial et le plan mercredi • L’accueil de jeunes : un ACM pas tout à fait comme les autres • L’accueil des enfants de moins de 6 ans • L’accueil multi-sites • Fiche : Diriger un AM sans hébergement.

L’ACCUEIL DE SCOUTISME

✓ Un accueil sur mesure.

LES OBLIGATIONS COMMUNES À TOUS LES ACM

✓ Les conditions de déclaration des ACM • Projets éducatif et pédagogique : quelles obligations ? • En ACM, quelles assurances des personnes pour quels risques ? • Incapacités pénales, interdictions administratives.

LA SANTÉ EN ACM

✓ La fonction et les missions de l’assistant sanitaire • Nouvelles obligations vaccinales : que faire ? • Quels certificats médicaux ? • Fiche : Coup de tempête dans la trousse de secours • Accueillir les enfants allergiques • L’accueil des mineurs en situation de handicap • Enfant en danger : que faire ? • Prévention des conduites addictives : quel rôle pour l’animateur ?

L’HYGIÈNE ALIMENTAIRE

✓ Principes • Préparer des repas en plein air avec les enfants • Faire face à l’inspection des services vétérinaires • Fiche Hygiène alimentaire : les principaux points d’attention.

LES ACTIVITÉS EN ACM

✓ Les activités physiques et sportives • L’été en ACM : focus sur la baignade • L’été en ACM : pratiquer des activités nautiques originales • L’hiver en ACM : focus sur l’activité ski • Les activités physiques de A à Z • Fiche : Quelles activités physiques encadrer avec le Bafa ? • Organiser un déplacement à pied ou à vélo • La réglementation permet-elle l’autonomie ? • Utiliser du matériel dangereux avec les enfants.

LE TRANSPORT DE MINEURS EN ACM

✓ Transporter des enfants en autocar • Transporter des enfants en minibus • Faut-il un ou deux animateurs dans un minibus ? • Le transport d’enfants en voitures personnelles • Le voyage en train.

L’INSPECTION ET LES CONTRÔLES DE L’ADMINISTRATION

✓ L’inspection « Jeunesse et sports » • Les sanctions administratives • Gérer l’évènement grave en ACM.

LA RESPONSABILITÉ

✓ Agir en directeur, en animateur responsable.

BON À SAVOIR

✓ De l’autorité parentale • RGPD : ce qui change pour les organisateurs d’ACM • Le droit à l’image • La réglementation des fêtes et manifestations associatives • Le contrat d’engagement éducatif.

LE BAFA ET LE BAFD

✓ Le Bafa • Le Bafd • Fiche : Le quiz du parcours Bafa.

ANNEXES

✓ Fiche : La réglementation selon les âges • Fiche : Quels sont les taux d’encadrement qui s’appliquent dans les ACM ? • Textes de référence • Glossaire • Index.

Auteur : Roselyne Van Eecke – 384 pages – 16,5 cm x 22 cm.